Validation de la commande
Toute commande passée auprès de RNE Print implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de commande.
La validation de la commande (confirmation écrite, paiement ou validation du Bon à Tirer) vaut accord définitif du client sur les caractéristiques du produit, les quantités, les délais estimatifs et les conditions d’exécution.
Produits personnalisés – Annulation et retour
Les données personnelles soLes produits proposés par RNE Print sont majoritairement personnalisés selon les informations fournies par le client.
À ce titre, toute commande de produit personnalisé est non annulable et non retournable après validation, conformément aux usages du secteur de l’impression.
Toutefois, une reproduction peut être accordée uniquement dans les cas suivants :
- erreur d’impression,
- défaut de qualité manifeste,
- erreur de conception ou d’infographie commise par RNE Print.
Dans ces situations, la reproduction du produit constitue la seule compensation possible.
Aucun remboursement ne pourra être exigé.
Bon à Tirer (BAT)
Le Bon à Tirer est transmis exclusivement sous format numérique.
La validation du BAT par le client engage sa responsabilité sur l’ensemble des éléments : textes, visuels, couleurs, formats et informations légales.
Le client reconnaît qu’une légère différence de rendu peut exister entre le BAT numérique et l’impression finale (notamment en impression offset), cette variation étant normale, minime et non considérée comme un défaut.
Aucune réclamation ne pourra être acceptée après validation du BAT pour des éléments visibles ou validés sur celui-ci.
Responsabilité des informations fournies
Le client est entièrement responsable des contenus transmis à RNE Print (textes, coordonnées, logos, visuels, numérotations, dates, orthographe).
RNE Print ne saurait être tenue responsable des erreurs provenant des fichiers, instructions ou validations fournies par le client.
En cas d’erreur imputable au client, aucune reproduction, correction ou compensation ne pourra être exigée.
Garantie
RNE Print accorde une garantie d’une durée de sept (7) jours à compter de la date de réception de la commande.
Toute réclamation doit être signalée dans ce délai, accompagnée d’éléments justificatifs.
Passé ce délai, la commande sera considérée comme conforme et acceptée sans réserve.
Délais de production et de livraison
Les délais communiqués par RNE Print sont donnés à titre indicatif et ne constituent en aucun cas un engagement contractuel ferme.
Ils peuvent varier en fonction de contraintes techniques, de production, de volume ou de validation client.
Aucun retard ne pourra donner lieu à une annulation de commande, un remboursement ou une indemnisation.
Erreurs de production ou de conception
En cas d’erreur de production ou de conception directement imputable à RNE Print, une reproduction du produit sera effectuée après vérification.
Cette reproduction constitue la seule obligation de RNE Print, sans possibilité de remboursement ou de compensation financière.
Force majeure
RNE Print ne pourra être tenue responsable d’un retard ou d’une inexécution résultant d’un événement indépendant de sa volonté, tel que notamment : panne technique, interruption d’électricité ou d’internet, retard fournisseur, grève, incendie, conditions climatiques exceptionnelles ou tout autre cas de force majeure.
Ces événements ne peuvent donner lieu à aucune annulation, indemnisation ou remboursement.